Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SCOOTER
Numéro de dépôt :
1253018
Date de dépôt :
02/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/12/1993
Présentation de la marque SCOOTER
Déposée le 2 décembre 1983 par MARCIANO Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCOOTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SCOOTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253018.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOOTER est expirée depuis le 2 décembre 1993.
MARCIANO Joseph a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-16